Permis de construire Travaux terminés

02116616R0013

Nouvelle construction

Chenove / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 1 TER RUE ANTOINE BECQUEREL CHENOVE 21300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

145 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.273 m²

Dates du dossier

Dépôt

06/06/2017

Autorisation

19/01/2017

Décision

19/01/2017

Début chantier

06/06/2017

Fin travaux

01/12/2017

Localisation

Commune: Chenove (21166)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21300
Adresse: 1 TER RUE ANTOINE BECQUEREL CHENOVE 21300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	145 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PIERVAL
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AR 111

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PIERVAL

SIREN 453710980

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DANIELLE ERNESTINE NOELLE NUDANT (MASSINGER)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1941

PIERRE JEAN NUDANT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1968

VALERIE EMMANUELLE BRANGER (NUDANT)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1966

Société liée

942272600

SIREN 942272600

Société liée

942306994

SIREN 942306994

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1 TER
Voie terrain: RUE ANTOINE BECQUEREL
Localité terrain: CHENOVE
Commune source: 21166
SIREN demandeur: 453710980
SIRET demandeur: 45371098000013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: DIJON
Code postal demandeur: 21000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-02
Prise en compte ouverture chantier: 2017-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-05
Date réelle de dépôt: 06/06/2017
Date réelle d’autorisation: 19/01/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 06/06/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 01/12/2017
Type de service public: Non rempli

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