Permis de construire Travaux terminés

0920042000030

Nouvelle construction

Asnieres-Sur-Seine / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 79 RUE DU R P CH GILBERT ASNIERES-SUR-SEINE 92600

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.108 m²

Surface démolie

869 m²

Surface du terrain

635 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

15/12/2020

Décision

15/12/2020

Début chantier

15/03/2022

Fin travaux

14/12/2024

Localisation

Commune: Asnieres-Sur-Seine (92004)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92600
Adresse: 79 RUE DU R P CH GILBERT ASNIERES-SUR-SEINE 92600

Carte

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 869 m²
Logements démolis: 2
Habitation démolie: 455 m²
Locaux démolis: 414 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	455 m²	2.108 m²	455 m²	0 m²
Locaux	414 m²	0 m²	414 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 34
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 34
Démolis: 2
1 pièce créé: 2
2 pièces créés: 15
3 pièces créés: 5
4 pièces créés: 12
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: Y 108

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 79
Voie terrain: RUE DU R P CH GILBERT
Localité terrain: ASNIERES-SUR-SEINE
Commune source: 92004
Localité demandeur: BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX
Code postal demandeur: 92773
Nombre de niveaux maximum: 6
Prise en compte autorisation: 2020-12
Prise en compte ouverture chantier: 2022-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 15/12/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 15/03/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 14/12/2024
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 34
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable Décision du 24/04/2020

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable Décision du 11/03/2020

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable Décision du 06/03/2020

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

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