Permis de construire Travaux terminés

03909722C0013

Nouvelle construction

Champagnole / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE SOUS BURGILLE CHAMPAGNOLE 39300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.155 m²

Surface démolie

194 m²

Surface du terrain

15.674 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

29/11/2022

Décision

29/11/2022

Début chantier

27/03/2023

Fin travaux

28/05/2025

Localisation

Commune: Champagnole (39097)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39300
Adresse: RUE SOUS BURGILLE CHAMPAGNOLE 39300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 194 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 97 m²
Agricole démoli: 97 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	97 m²	3.155 m²	97 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	97 m²	0 m²	97 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CJS 2027
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AT 290
Parcelle 2: AT 292

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CJS 2027

SIREN 812163780

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHARLOTTE MARTINE BUATHIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2000

EVELYNE BETSCHER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

JULIE MARLENE BUATHIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2000

SACHA BUATHIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2004

SEBASTIEN JEAN GASTON BUATHIER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

Associé indéfiniment responsable

882916968

SIREN 882916968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE SOUS BURGILLE
Localité terrain: CHAMPAGNOLE
Commune source: 39097
SIREN demandeur: 812163780
SIRET demandeur: 81216378000016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ST RAMBERT EN BUGEY
Code postal demandeur: 01230
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2022-12
Prise en compte ouverture chantier: 2023-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 29/11/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 27/03/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 28/05/2025
Type de service public: Non rempli

Champagnole, Jura

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 199 m²