Permis de construire Autorisé

05034921W0003

Non renseigné

Montmartin-Sur-Mer / Manche / Normandie

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Adresse RUE DU CLOS D'AUGUET MONTMARTIN-SUR-MER 50590

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

11/02/2022

Décision

11/02/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montmartin-Sur-Mer (50349)
Département: Manche (50)
Région: Normandie (28)
Code postal: 50590
Adresse: RUE DU CLOS D'AUGUET MONTMARTIN-SUR-MER 50590

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AR 52
Parcelle 2: AR 53

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU CLOS D'AUGUET
Localité terrain: MONTMARTIN-SUR-MER
Commune source: 50349
Localité demandeur: MONTMARTIN-SUR-MER
Code postal demandeur: 50590
Prise en compte autorisation: 2022-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 11/02/2022

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