Permis de construire Travaux terminés

03912420P0001

Nouvelle construction

Chaumergy / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DES FORGES ""LES GRANDS SOTS"" CHAUMERGY 39230

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.440 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

24.720 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

20/08/2020

Décision

20/08/2020

Début chantier

15/11/2020

Fin travaux

31/03/2022

Localisation

Commune: Chaumergy (39124)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39230
Adresse: RUE DES FORGES ""LES GRANDS SOTS"" CHAUMERGY 39230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.440 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.440 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DES GRANDS SOTS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZE 90

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DES GRANDS SOTS

SIREN 877854778

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-MARIE RENE CHARLES VIGNERON

Autre - né(e) en 1943

VICTORIA ANGELINA PRUVOT

Autre - né(e) en 1995

JANIQUE HARDOUIN (VIGNERON)

Gérant - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.