Permis de construire Chantier commencé

02150115B0003

Nouvelle construction

Pouilly-En-Auxois / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse RUE DU FOIRAIL RUE PASTEUR POUILLY-EN-AUXOIS 21320

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.138 m²

Surface démolie

1.260 m²

Surface du terrain

2.425 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

17/12/2015

Décision

17/12/2015

Début chantier

23/05/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Pouilly-En-Auxois (21501)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21320
Adresse: RUE DU FOIRAIL RUE PASTEUR POUILLY-EN-AUXOIS 21320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.260 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 1.260 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.260 m²	1.069 m²	1.260 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	1.069 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE POUILLY-EN-AUXOIS
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: A 529

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE POUILLY-EN-AUXOIS

SIREN 212105019

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU FOIRAIL RUE PASTEUR
Localité terrain: POUILLY-EN-AUXOIS
Commune source: 21501
SIREN demandeur: 212105019
SIRET demandeur: 21210501900013
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: POUILLY-EN-AUXOIS
Code postal demandeur: 21320
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-01
Prise en compte ouverture chantier: 2016-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 17/12/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 23/05/2016
Type de service public: Santé

Pouilly-En-Auxois, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 120 m²