Permis d amenager Travaux terminés

08529520H0001

Non renseigné

Treize-Septiers / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse LES LANDES NOIRES TREIZE-SEPTIERS 85600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

20.828 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

22/07/2020

Décision

22/07/2020

Début chantier

02/11/2020

Fin travaux

09/04/2021

Localisation

Commune: Treize-Septiers (85295)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85600
Adresse: LES LANDES NOIRES TREIZE-SEPTIERS 85600

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LOTIBAT
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZO 87
Parcelle 2: ZO 217

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LOTIBAT

SIREN 794312108

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID GIRARDEAU

Président de SAS - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES LANDES NOIRES
Localité terrain: TREIZE-SEPTIERS
Commune source: 85295
SIREN demandeur: 794312108
SIRET demandeur: 79431210800010
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: LES ACHARDS
Code postal demandeur: 85150
Prise en compte autorisation: 2020-07
Prise en compte ouverture chantier: 2020-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 22/07/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 02/11/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 09/04/2021

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/12/2020