Permis de construire Travaux terminés

02104115E0005

Nouvelle construction

Avot / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DU CHAMP GRAS SOUS LE CHEMIN DE MINOT AVOT 21580

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.680 m²

Surface démolie

946 m²

Surface du terrain

3.120 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

18/02/2016

Décision

18/02/2016

Début chantier

24/02/2016

Fin travaux

15/05/2016

Localisation

Commune: Avot (21041)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21580
Adresse: RUE DU CHAMP GRAS SOUS LE CHEMIN DE MINOT AVOT 21580

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 946 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 473 m²
Agricole démoli: 473 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	473 m²	840 m²	473 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	473 m²	840 m²	473 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA DU RUISSELOT
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZH 21

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA DU RUISSELOT

SIREN 314515008

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENJAMIN GARNIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1990

RAPHAEL GILLES RAYMOND GREY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

Société liée

SC GREY

SIREN 933423592

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANGELIQUE SIMONE GILBERTE GREY (PIGNY)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

RAPHAEL GILLES RAYMOND GREY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU CHAMP GRAS
Lieu-dit terrain: SOUS LE CHEMIN DE MINOT
Localité terrain: AVOT
Commune source: 21041
SIREN demandeur: 314515008
SIRET demandeur: 31451500800022
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: AVOT
Code postal demandeur: 21580
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-02
Prise en compte ouverture chantier: 2016-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 18/02/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 24/02/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 15/05/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/06/2015

02104115E0003

Avot, Côte-d'Or

Avot, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 144 m²