Declaration prealable Autorisé

05931718M0030

Nouvelle construction

Houplines / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 60 CHEMIN DE L'AVENTURE L'AVENTURE HOUPLINES 59116

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

8 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.423 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

31/08/2018

Décision

31/08/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Houplines (59317)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59116
Adresse: 60 CHEMIN DE L'AVENTURE L'AVENTURE HOUPLINES 59116

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.832 m²	8 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.832 m²	8 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: B 716
Parcelle 2: B 9
Parcelle 3: B 752

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 60
Voie terrain: CHEMIN DE L'AVENTURE
Lieu-dit terrain: L'AVENTURE
Localité terrain: HOUPLINES
Commune source: 59317
Localité demandeur: FRELINGHIEN
Code postal demandeur: 59236
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 31/08/2018
Type de service public: Non rempli

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Declaration prealable Décision du 02/03/2018