Permis de construire Autorisé

05931718M0005

Diminution de surface sans transformation

Houplines / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 213 RUE BRUNE HOUPLINES 59116

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

864 m²

Surface démolie

1.374 m²

Surface du terrain

43.594 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

07/08/2018

Décision

07/08/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Houplines (59317)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59116
Adresse: 213 RUE BRUNE HOUPLINES 59116

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.374 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 1.374 m²
Agricole démoli: 1.374 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	250 m²	0 m²	0 m²
Locaux	4.532 m²	864 m²	1.374 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	4.532 m²	864 m²	1.374 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: B 32
Parcelle 2: B 33
Parcelle 3: B 34

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 213
Voie terrain: RUE BRUNE
Localité terrain: HOUPLINES
Commune source: 59317
Localité demandeur: HOUPLINES
Code postal demandeur: 59116
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 07/08/2018
Type de service public: Non rempli

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Declaration prealable Décision du 02/03/2018