Permis de construire Travaux terminés

07102014M0001

Nouvelle construction

Barnay / Saône-et-Loire / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse LE BOURG BARNAY 71540

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

256 m²

Surface démolie

254 m²

Surface du terrain

7.776 m²

Dates du dossier

Dépôt

23/11/2015

Autorisation

06/05/2014

Décision

06/05/2014

Début chantier

23/11/2015

Fin travaux

31/08/2018

Localisation

Commune: Barnay (71020)
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 71540
Adresse: LE BOURG BARNAY 71540

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 254 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 127 m²
Service public démoli: 127 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	127 m²	128 m²	127 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	127 m²	128 m²	127 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE BARNAY
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: B 93
Parcelle 2: B 92

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE BARNAY

SIREN 217100205

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE BOURG
Localité terrain: BARNAY
Commune source: 71020
SIREN demandeur: 217100205
SIRET demandeur: 21710020500012
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: BARNAY
Code postal demandeur: 71540
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2014-05
Prise en compte ouverture chantier: 2018-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-10
Date réelle de dépôt: 23/11/2015
Date réelle d’autorisation: 06/05/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 23/11/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 31/08/2018
Type de service public: Culture et loisir

Autres permis dans cette ville

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/09/2017

07102017M0001

Barnay, Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 86 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 31/03/2016

07102016M0001

Barnay, Saône-et-Loire

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 94 m²

Permis de construire

11/05/2026

07102026M0003

Barnay, Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 99 m²