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Declaration prealable Autorisé

0791952500163

Nouvelle construction

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Adresse LES ROCHES LE PETIT GERY LE BURON LES ROCHES NUEIL LES AUBIERS 79250
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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2 m2

Surface démolie

0 m2

Surface du terrain

31.425 m2

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source
Déclaration préalable
Statut du dossier
Autorisé
Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination principale
Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle
Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination Avant Créée Démolie Transformée Issue de transformation
Habitation 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Locaux 0 m2 1 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Commerce 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Agricole 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Service public 0 m2 1 m2 0 m2 0 m2 0 m2

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

0791952500179

Nueil-Les-Aubiers, Deux-Sèvres

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m2
Declaration prealable

0791952500173

Nueil-Les-Aubiers, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 2 m2
Declaration prealable

0791952500159

Nueil-Les-Aubiers, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 14 m2
Declaration prealable

0791952500153

Nueil-Les-Aubiers, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 14 m2
Declaration prealable

0791952500152

Nueil Les Aubiers, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 2 m2
Declaration prealable

0791952500151

Nueil-Les-Aubiers, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 14 m2
Declaration prealable

0791952500150

Nueil-Les-Aubiers, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 2 m2
Declaration prealable

0791952500141

Nueil-Les-Aubiers, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 4 m2

Autres permis dans cette ville

Permis de construire

0791952600003

Nueil-Les-Aubiers, Deux-Sèvres

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Logements : 4 Surface : 231 m2
Permis de construire

0791952500024

Nueil-Les-Aubiers, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 107 m2
Permis de construire

0791952500022

Nueil-Les-Aubiers, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 91 m2
Permis de construire

0791952500021

Nueil-Les-Aubiers, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : 10 Surface : 723 m2
Permis de construire

0791952500014

Nueil-Les-Aubiers, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : 3 Surface : 232 m2
Declaration prealable

0791952500060

Nueil-Les-Aubiers, Deux-Sèvres

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 10 Surface : 0 m2

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