Permis de construire Travaux terminés

03137521G0019

Nouvelle construction

Montesquieu-Volvestre / Haute-Garonne / Occitanie

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Adresse LIEU-DIT JOUAGNOU MONTESQUIEU-VOLVESTRE 31310

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

96 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.250 m²

Dates du dossier

Dépôt

31/12/2023

Autorisation

28/09/2021

Décision

28/09/2021

Début chantier

02/01/2022

Fin travaux

31/12/2023

Localisation

Commune: Montesquieu-Volvestre (31375)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31310
Adresse: LIEU-DIT JOUAGNOU MONTESQUIEU-VOLVESTRE 31310

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	96 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	96 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: C 239
Parcelle 2: C 240
Parcelle 3: C 241

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LIEU-DIT JOUAGNOU
Localité terrain: MONTESQUIEU-VOLVESTRE
Commune source: 31375
Localité demandeur: MONTESQUIEU VOLVESTRE
Code postal demandeur: 31310
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-10
Prise en compte ouverture chantier: 2022-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-06
Date réelle de dépôt: 31/12/2023
Date réelle d’autorisation: 28/09/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 02/01/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 31/12/2023
Type de service public: Non rempli

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