Permis de demolir Autorisé

0300292200001

Non renseigné

Barjac / Gard / Occitanie

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Adresse CHEMIN DU MAS DE LA CROIX BARJAC 30430

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

13.220 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

01/09/2022

Décision

01/09/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Barjac (30029)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30430
Adresse: CHEMIN DU MAS DE LA CROIX BARJAC 30430

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ELMO
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: 0B 857
Parcelle 2: 0B 858

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ELMO

SIREN 917463275

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MILOUD EL MARRAHI

Président de SAS - né(e) en 1987

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DU MAS DE LA CROIX
Localité terrain: BARJAC
Commune source: 30029
SIREN demandeur: 917463275
SIRET demandeur: 91746327500011
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: CASTELNAU LE LEZ
Code postal demandeur: 34170
Prise en compte autorisation: 2022-09
Dernière mise à jour Sitadel: 202209
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 01/09/2022

Barjac, Gard

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 148 m²