Permis de construire Autorisé

0761782500005

Diminution de surface sans transformation

Cleon / Seine-Maritime / Normandie

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Adresse 15 RUE CARAVELLE CLEON 76410

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

97 m²

Surface démolie

130 m²

Surface du terrain

2.083 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

13/01/2026

Décision

13/01/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cleon (76178)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76410
Adresse: 15 RUE CARAVELLE CLEON 76410

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 130 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 130 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	420 m²	97 m²	130 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CATS VAL DE SEINE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: BA 126

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CATS VAL DE SEINE

SIREN 444959506

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ETIENNE LENOT

Directeur Général - né(e) en 1985

GERARD ETIENNE MICHEL LENOT

Président de SAS - né(e) en 1947

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 15
Voie terrain: RUE CARAVELLE
Localité terrain: CLEON
Commune source: 76178
SIREN demandeur: 444959506
SIRET demandeur: 44495950600023
Code APE demandeur: 33.20A
Localité demandeur: SANDOUVILLE
Code postal demandeur: 76430
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 13/01/2026
Type de service public: Non rempli

Cleon, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 28 Surface : 2.591 m²