Permis de construire Autorisé

02536825C0007

Nouvelle construction

Marchaux-Chaudefontaine / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 9 AUX PLANCHES DE CROMARY MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE 25640

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

394 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.843 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

07/05/2026

Décision

07/05/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Marchaux-Chaudefontaine (25368)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25640
Adresse: 9 AUX PLANCHES DE CROMARY MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE 25640

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.343 m²	394 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LA GRANDE COTE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AA 3

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LA GRANDE COTE

SIREN 842820086

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARTHUR ROUSSET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2008

GARY NOROY

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1998

JAMES NOROY

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2001

JEAN NOROY

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2015

LOUIS NOROY

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2012

MOHAN ROUSSET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2005

DAVID NOROY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

MARIE-PIERRE NOROY (MARTINET)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9
Voie terrain: AUX PLANCHES DE CROMARY
Localité terrain: MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE
Commune source: 25368
SIREN demandeur: 842820086
SIRET demandeur: 84282008600010
Code APE demandeur: 68.20B
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2026-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 07/05/2026
Type de service public: Non rempli

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Mis à jour ce mois-ci 31/03/2026