Permis de construire Autorisé

02535617R0014

Extension de surface sans transformation

Maiche / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LES CERNEUX DE MAICHE MAICHE 25120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

844 m²

Surface démolie

370 m²

Surface du terrain

296.385 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

23/02/2018

Décision

23/02/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Maiche (25356)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25120
Adresse: LES CERNEUX DE MAICHE MAICHE 25120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 370 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 185 m²
Agricole démoli: 185 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	3.109 m²	422 m²	185 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	3.109 m²	422 m²	185 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DU CERNEUX
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZW 14
Parcelle 2: ZW 20

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DU CERNEUX

SIREN 339847956

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXIS CHRISTIAN LAURENCE FEUVRIER

Gérant - né(e) en 1994

CHARLY FEUVRIER

Gérant - né(e) en 1990

JEAN-MICHEL FEUVRIER

Gérant - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES CERNEUX DE MAICHE
Localité terrain: MAICHE
Commune source: 25356
SIREN demandeur: 339847956
SIRET demandeur: 33984795600028
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: MAICHE
Code postal demandeur: 25120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 23/02/2018
Type de service public: Non rempli

Maiche, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 2.218 m²