Permis de construire Travaux terminés

02544421C0001

Extension de surface sans transformation

Palise / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse CHENE PALISE 25870

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

260 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

45.780 m²

Dates du dossier

Dépôt

25/06/2022

Autorisation

25/06/2021

Décision

25/06/2021

Début chantier

25/06/2021

Fin travaux

25/06/2022

Localisation

Commune: Palise (25444)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25870
Adresse: CHENE PALISE 25870

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	220 m²	130 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	220 m²	130 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI MONSIEUR H
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZB 74

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI MONSIEUR H

SIREN 408531317

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRIGITTE BUCHETET (MAUSSERVEY)

Autre - né(e) en 1953

HIPPOLYTE BUCHETET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: CHENE
Localité terrain: PALISE
Commune source: 25444
SIREN demandeur: 408531317
SIRET demandeur: 40853131700019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MONCEY
Code postal demandeur: 25870
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-10
Prise en compte ouverture chantier: 2022-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-12
Date réelle de dépôt: 25/06/2022
Date réelle d’autorisation: 25/06/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 25/06/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 25/06/2022
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/06/2021

02544421C0003

Palise, Doubs

Palise, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 148 m²