Permis de construire Autorisé

0122002500004

Nouvelle construction

Riviere-Sur-Tarn / Aveyron / Occitanie

Exporter PDF

Adresse ROUTE DEPARTEMENTALE D187 RIVIERE-SUR-TARN 12640

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

238 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.420 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

04/11/2025

Décision

04/11/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Riviere-Sur-Tarn (12200)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12640
Adresse: ROUTE DEPARTEMENTALE D187 RIVIERE-SUR-TARN 12640

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	200 m²	119 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	200 m²	119 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE SAINT SEGOND
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: 0E 130

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE SAINT SEGOND

SIREN 529139933

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE REGIS CLAUDE BOUVIALA

Gérant - né(e) en 1988

AUDREY MURIEL GELIS

Gérant - né(e) en 1994

BEATRICE LUCIENNE JOSETTE BOUVIALA (CARO)

Gérant - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DEPARTEMENTALE D187
Localité terrain: RIVIERE-SUR-TARN
Commune source: 12200
SIREN demandeur: 529139933
SIRET demandeur: 52913993300012
Code APE demandeur: 01.13Z
Localité demandeur: LA CRESSE
Code postal demandeur: 12640
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 04/11/2025
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/04/2026

0122002500006

Rivière-Sur-Tarn, Aveyron

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 52 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/09/2025

0122002500001

Riviere-Sur-Tarn, Aveyron

Logements : - Surface : -