Permis de construire Autorisé

05408923N0007

Nouvelle construction

Bouxieres Aux Chenes / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

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Adresse 5 CD 913 BOUXIERES AUX CHENES 54770

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

918 m²

Surface démolie

145 m²

Surface du terrain

1.872 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

15/04/2024

Décision

15/04/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bouxieres Aux Chenes (54089)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54770
Adresse: 5 CD 913 BOUXIERES AUX CHENES 54770

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 145 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 145 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	145 m²	0 m²	145 m²
Locaux	0 m²	459 m²	0 m²
Commerce	0 m²	459 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI INSIEME
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AD 349

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI INSIEME

SIREN 825156755

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAMIEN JEAN ORESTE DE CESARE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1979

JENNIFER YVONNE DE CESARE (HARTUNG)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5
Voie terrain: CD 913
Localité terrain: BOUXIERES AUX CHENES
Commune source: 54089
SIREN demandeur: 825156755
SIRET demandeur: 82515675500019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BOUXIERES AUX CHENES
Code postal demandeur: 54770
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 15/04/2024
Type de service public: Non rempli

Bouxieres-Aux-Chenes, Meurthe-et-Moselle

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 142 m²