Permis de construire Travaux terminés

05408923N0002

Transformation sans extension ni diminution de surface

Bouxieres Aux Chenes / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

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Adresse 53 RUE DE L_ARMEE PATTON BOUXIERES AUX CHENES 54770

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

670 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/10/2024

Autorisation

24/03/2023

Décision

24/03/2023

Début chantier

12/10/2023

Fin travaux

15/10/2024

Localisation

Commune: Bouxieres Aux Chenes (54089)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54770
Adresse: 53 RUE DE L_ARMEE PATTON BOUXIERES AUX CHENES 54770

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	552 m²	0 m²	0 m²	552 m²	552 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI RESIDENCE DOM CALMET
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AB 195

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI RESIDENCE DOM CALMET

SIREN 903895126

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FELIX MICHEL SECK

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2003

GABRIELLE CLAUDE ANDREE L'HUILLIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1995

GERARD SAP

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1946

JULES GEORGES GERARD L'HUILLIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1999

LAURENCE DENISE GEORGETTE L'HUILLIER (TRABAC)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1966

PAUL-ARNO DURAND

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2000

PHILIPPE JEAN-MARIE DURAND

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

SOPHIE AGNES ROUZIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1966

PHILIPPE L'HUILLIER

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable - né(e) en 1963

VALENTIN RENE MICHEL L'HUILLIER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1992

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 53
Voie terrain: RUE DE L_ARMEE PATTON
Localité terrain: BOUXIERES AUX CHENES
Commune source: 54089
SIREN demandeur: 903895126
SIRET demandeur: 90389512600014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BOUXIERES AUX CHENES
Code postal demandeur: 54770
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-03
Prise en compte ouverture chantier: 2023-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-03
Date réelle de dépôt: 15/10/2024
Date réelle d’autorisation: 24/03/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 12/10/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 15/10/2024
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Pas d’annexe

Bouxieres-Aux-Chenes, Meurthe-et-Moselle

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 142 m²