Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Travaux terminés
07107613E0016
Extension de surface sans transformation
Adresse
1 RUE ARISTIDE BRIAND CHALON SUR SAONE 71321
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
408 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
7.740 m2
Dates du dossier
Dépôt
26/02/2016
Autorisation
15/07/2013
Décision
15/07/2013
Début chantier
07/05/2014
Fin travaux
26/02/2016
Localisation
- Commune
- Chalon Sur Saone (71076)
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté (27)
- Code postal
- 71321
- Adresse
- 1 RUE ARISTIDE BRIAND CHALON SUR SAONE 71321
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Service public ou intérêt collectif
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 4.177 m2 | 204 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 4.177 m2 | 204 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- COOP. CASTORS HABITAT BOURGOGNE
- Code juridique demandeur
- 5547
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2013
- Parcelle 1
- AZ 100
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
BEATRICE GAULARD
Administrateur - né(e) en 1965
DANIEL ANDRE ALADAME
Administrateur - né(e) en 1947
FABIEN RAYMOND ROGER ROSSIGNOL
Administrateur - né(e) en 1979
LOUIS-FRANCOIS PELLETIER
Administrateur - né(e) en 1947
PATRICK BERNARD HARAUCOURT
Administrateur - né(e) en 1949
SOFIAN SASSI
Administrateur - né(e) en 1976
ANNICK PUSSET (LOLIOT)
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1959
CYRIL PIERRE JEAN LAGARDE
Directeur Général - né(e) en 1976
PIERRE ANDRIOT
Président du conseil d'administration - né(e) en 1950
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
CHRISTOPHE HENRI MARIE BERION
Administrateur - né(e) en 1967
GERARD GEORGES THEODORE GINET
Administrateur - né(e) en 1949
GERARD JACQUES MARCHAND
Administrateur - né(e) en 1968
MARCEL FRANCOIS ELIAS
Administrateur - né(e) en 1943
MARTINE NOUAIM (BOUCHOT)
Administrateur - né(e) en 1964
NATHALIE JEANNE PETIOT (CORONGIU)
Administrateur - né(e) en 1968
PASCAL REGIS DENOYELLE
Administrateur - né(e) en 1957
RAYMOND GABRIEL LOUIS PHAL
Administrateur - né(e) en 1943
BERNARD SIMON
Directeur Général - né(e) en 1955
THOMAS MICHEL MICHAUD
Directeur Général - né(e) en 1981
CHRISTOPHE ROCARD
Président du conseil d'administration - né(e) en 1966
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ANDRÉ RENÉ DOMINIQUE PALU
Autre - né(e) en 1963
KOUMARAN PAJANIRADJA
Directeur Général - né(e) en 1974
FREDERIC CARRÉ
Président du conseil d'administration - né(e) en 1974
Personnes physiques identifiées dans cette branche
CHRISTOPHE BERTHET
Autre - né(e) en 1965
DAMIEN CLAUDE ALAIN VUILLET
Autre - né(e) en 1971
ESTELLE CLAIRE DULION
Autre - né(e) en 1971
JACQUES JEAN-FRANCOIS DENIS
Autre - né(e) en 1968
NATHALIE VALERIE PATENAT (BARBIER)
Autre - né(e) en 1961
CATHERINE DUBAN (SIZE)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1962
CATHERINE MENIGOZ
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1966
EMMANUELLE BLONDE (TOURNEFIER)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1972
EMMANUELLE TERRIER (PACAUD)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971
ERIC FOUGERE
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967
FREDERIC MAUCLAIR
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965
GILLES FALLET
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968
MADELEINE ROUSSET-CHARPENET (CHARPENET)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1956
MARTIN BAUER
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971
MARTINE ABRAHAMSE (PLASTRE)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1960
MARTINE DAUX
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965
NATHALIE KOENDERS
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977
PASCAL OUDOT
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1958
SYLVIE MATRAT (DUBOIS)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965
FABIEN YVES-MARIE CHAUVE
Membre du directoire - né(e) en 1968
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ADRIEN MARIUS ALEXANDRE REGIS
Directeur Général - né(e) en 1985
Personnes physiques identifiées dans cette branche
BRIGITTE JEANNE MARGUERITE POPARD (BOLATRE)
Administrateur - né(e) en 1958
CAMILLE MYRIAM MARIE FRAICHARD
Administrateur - né(e) en 1996
CATHERINE MADELEINE DU TERTRE (TRONCHON)
Administrateur - né(e) en 1950
CECILE ELIANE DARD
Administrateur - né(e) en 1983
CELINE JACQUELINE SUZANNE TONOT (PERRET)
Administrateur - né(e) en 1968
CLAUDETTE COLOMBET (NICOLARDOT)
Administrateur - né(e) en 1949
EMMANUEL FREDERIC JASPART
Administrateur - né(e) en 1956
JACQUELINE JEANNE TELLEZ (ANDREOLETY)
Administrateur - né(e) en 1944
JEAN-PIERRE PAUL BOUHELIER
Administrateur - né(e) en 1948
JOELLE HENRIETTE MADELEINE LUCIENNE REMOND
Administrateur - né(e) en 1951
MARIE-ODILE ANNIE MARCELLE CHOLLET
Administrateur - né(e) en 1949
MICHEL PAUL JUNCHAT
Administrateur - né(e) en 1947
NADJOUA BELHADEF
Administrateur - né(e) en 1982
NURAY AKPINAR-ISTIQUAM (AKPINAR)
Administrateur - né(e) en 1979
PATRICE VIGREUX
Administrateur - né(e) en 1966
PATRICK MOREAU
Administrateur - né(e) en 1955
PIERRE EMILE JEAN BORDAT
Administrateur - né(e) en 1952
PIERRE PRIBETICH
Administrateur - né(e) en 1956
SEBASTIEN MARCEL MICHEL AUJARD
Administrateur - né(e) en 1972
SONIA CHOUCHI
Administrateur - né(e) en 1974
Personnes physiques identifiées dans cette branche
JEAN-LOUIS DUMONT
Administrateur - né(e) en 1944
JEAN MANIGOT
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1930
VINCENT LOURIER
Directeur Général - né(e) en 1970
RAYMOND SENTENAC
Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1947
Personnes physiques identifiées dans cette branche
CATHERINE ISABELLE JULIA SADON
Administrateur - né(e) en 1954
CATHERINE LOUIS (BELLIN)
Administrateur - né(e) en 1955
CHRISTIAN HENRI PAUL MULLER
Administrateur - né(e) en 1950
CHRISTIAN MICHEL MOCCOZET
Administrateur - né(e) en 1950
CHRISTINE FREDRIQUE RICHARD (BLANC)
Administrateur - né(e) en 1969
CHRISTOPHE GASTON ABEL VERDOT
Administrateur - né(e) en 1969
DOMINIQUE ALEXANDRE BOURGOIS
Administrateur - né(e) en 1956
EMMANUEL JASPART
Administrateur - né(e) en 1956
FABIAN RUINET
Administrateur - né(e) en 1972
GERALDINE BEATRICE PIERRETTE MEUZARD (BACQUET)
Administrateur - né(e) en 1962
GILLES JEAN LUC ATTARD
Administrateur - né(e) en 1950
JACQUES ANDRE BERTHET
Administrateur - né(e) en 1957
LAURENT CLAUDE MARIE DAMIZET
Administrateur - né(e) en 1951
MARIE-LINE MADELEINE LUCIENNE DUPARC
Administrateur - né(e) en 1971
MASSAR N'DIAYE
Administrateur - né(e) en 1980
MOHAMED BOUKMIJ
Administrateur - né(e) en 1953
PATRICE VIGREUX
Administrateur - né(e) en 1966
PATRICK ALAIN ALBERT CHAPUIS
Administrateur - né(e) en 1955
PATRICK MOREAU
Administrateur - né(e) en 1955
SANDRINE BARONI (MOCCOZET)
Administrateur - né(e) en 1980
Personnes physiques identifiées dans cette branche
JEAN-PIERRE CNUDDE
Administrateur - né(e) en 1947
EMMANUEL COLLON
Commissaire aux comptes suppléant
CHRISTIAN RAYOT
Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1953
Personnes physiques identifiées dans cette branche
CAROLINE JACQUELINE SANTIARD (DAILLANT)
Administrateur - né(e) en 1966
CYRILLE CLAUDE GUITON
Administrateur - né(e) en 1973
ELISABETH TOURAIS (GROD)
Administrateur - né(e) en 1958
JAMAL CHBANI
Administrateur - né(e) en 1959
JOCELYNE ADRIENNE EUGENIE MILLET
Administrateur - né(e) en 1947
MARIE-THERESE DESIREE BOURRIGAN (REVELLAT)
Administrateur - né(e) en 1958
SYLVAIN DUVAL
Administrateur - né(e) en 1967
VERONIKA MARIA FREDERICH BAEKE (GANSER)
Administrateur - né(e) en 1959
DIDIER TOURRE
Commissaire aux comptes suppléant
BEATRICE MARIE MADELEINE JULIETTE GAULARD
Directeur Général - né(e) en 1965
JEAN-FRANCOIS BUET
Président du conseil d'administration - né(e) en 1956
ETIENNE PITON
Vice-Président - né(e) en 1988
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ALAIN HENRI RENE BIDAULT
Administrateur - né(e) en 1949
ALBAN HUBERT MARIE D'AVOUT-D'AUERSTAEDT
Administrateur - né(e) en 1979
JEAN PIERRE BLANC
Administrateur - né(e) en 1943
JOELLE MARIE ELISABETH BOURGUIGNON (DUBSAY)
Administrateur - né(e) en 1960
ROLAND JOSEPH ANTONIN COGNARD
Administrateur - né(e) en 1949
VÉRONIQUE BAILLE (SANTO)
Administrateur - né(e) en 1977
XAVIER BERTRAND MARIE DE TAILLANDIER
Administrateur - né(e) en 1954
HUBERT JACQUES ANTOINE GOMOT
Autre - né(e) en 1950
PIERRE ROBERT ANDRE ANDRIOT
Autre - né(e) en 1950
SYLVAIN CASTELLANI
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1966
CYRIL PIERRE JEAN LAGARDE
Directeur Général - né(e) en 1976
CLAUDE LUCIEN LOUIS PHILIP
Président du conseil d'administration - né(e) en 1951
Personnes physiques identifiées dans cette branche
SYLVAIN CASTELLANI
Directeur Général - né(e) en 1966
THIERRY JEAN DUMAS
Directeur Général - né(e) en 1963
JEAN-LUC FUMOUX
Président de SAS - né(e) en 1965
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 1
- Voie terrain
- RUE ARISTIDE BRIAND
- Localité terrain
- CHALON SUR SAONE
- Commune source
- 71076
- SIREN demandeur
- 015750748
- SIRET demandeur
- 01575074800038
- Code APE demandeur
- 41.10A
- Localité demandeur
- CHALON SUR SAONE
- Code postal demandeur
- 71100
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2013-07
- Prise en compte ouverture chantier
- 2014-04
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2021-04
- Date réelle de dépôt
- 26/02/2016
- Date réelle d’autorisation
- 15/07/2013
- Date réelle d’ouverture chantier
- 07/05/2014
- Date réelle d’achèvement travaux
- 26/02/2016
- Type de service public
- Action sociale
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
07107613E0078
Chalon Sur Saone, Saône-et-Loire
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 13 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07107613E0071
Chalon Sur Saone, Saône-et-Loire
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 119 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07107613E0065
Chalon Sur Saone, Saône-et-Loire
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 58 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07107613E0061
Chalon Sur Saone, Saône-et-Loire
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 20
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07107613E0046
Chalon Sur Saone, Saône-et-Loire
Extension de surface sans transformation
Logements : 11
Surface : 165 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07107613E0051
Chalon Sur Saone, Saône-et-Loire
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 136 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07107613E0049
Chalon Sur Saone, Saône-et-Loire
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 142 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07107613E0054
Chalon Sur Saone, Saône-et-Loire
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 39 m2
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07107626E0007
Chalon-Sur-Saone, Saône-et-Loire
Diminution de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
07107626E0066
Chalon-Sur-Saone, Saône-et-Loire
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 74 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
07107626E0032
Chalon-Sur-Saone, Saône-et-Loire
Extension de surface sans transformation
Logements : 5
Surface : 447 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07107625E0035
Chalon-Sur-Saone, Saône-et-Loire
Transformation avec diminution de surface
Logements : 1
Surface : 16 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07107626E0002
Chalon-Sur-Saone, Saône-et-Loire
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 2
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07107625E0057
Chalon-Sur-Saone, Saône-et-Loire
Nouvelle construction
Logements : 17
Surface : 1.447 m2