Permis de construire Travaux terminés

07103820M0001

Extension de surface sans transformation

Bizots (Les) / Saône-et-Loire / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 5063 LA CRUZILLE BIZOTS (LES) 71710

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

720 m²

Surface démolie

138 m²

Surface du terrain

30.495 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

08/06/2020

Décision

08/06/2020

Début chantier

08/03/2021

Fin travaux

17/08/2022

Localisation

Commune: Bizots (Les) (71038)
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 71710
Adresse: 5063 LA CRUZILLE BIZOTS (LES) 71710

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 138 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 69 m²
Agricole démoli: 69 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	200 m²	0 m²	0 m²
Locaux	3.417 m²	360 m²	69 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	3.417 m²	360 m²	69 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE LA CRUZILLE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: A 563

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE LA CRUZILLE

SIREN 351882352

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AXELLE DEPOIL

Gérant - né(e) en 2001

CAMILLE DEPOIL

Gérant - né(e) en 1996

GILLES DEPOIL

Gérant - né(e) en 1966

SYLVIE ANNE DEPOIL (DESBOIS)

Gérant - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5063
Voie terrain: LA CRUZILLE
Localité terrain: BIZOTS (LES)
Commune source: 71038
SIREN demandeur: 351882352
SIRET demandeur: 35188235200013
Code APE demandeur: 01.45Z
Localité demandeur: BIZOTS (LES)
Code postal demandeur: 71710
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-10
Prise en compte ouverture chantier: 2022-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 08/06/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 08/03/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 17/08/2022
Type de service public: Non rempli

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