Permis de construire Travaux terminés

03944814D0003

Nouvelle construction

Rahon / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse RTE DE MOLAY RAHON 39120

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

616 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

49.020 m²

Dates du dossier

Dépôt

18/06/2014

Autorisation

13/06/2014

Décision

13/06/2014

Début chantier

18/06/2014

Fin travaux

20/08/2015

Localisation

Commune: Rahon (39448)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39120
Adresse: RTE DE MOLAY RAHON 39120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	308 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	308 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES HALLES
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZL 2

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES HALLES

SIREN 381224088

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE ARMAND JULES PATENAT

Gérant - né(e) en 1995

BENJAMIN ROGER EMILE PATENAT

Gérant - né(e) en 1994

LAURENT JEAN-FRANCOIS PATENAT

Gérant - né(e) en 1967

MARIELLE BERTHE PAULETTE SERGINE PATENAT (RAICHON)

Gérant - né(e) en 1969

PASCAL JOSEPH LOUIS VAUDRY

Gérant - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DE MOLAY
Localité terrain: RAHON
Commune source: 39448
SIREN demandeur: 381224088
SIRET demandeur: 38122408800017
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: RAHON
Code postal demandeur: 39120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-06
Prise en compte ouverture chantier: 2016-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-04
Date réelle de dépôt: 18/06/2014
Date réelle d’autorisation: 13/06/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 18/06/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 20/08/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/01/2015

03944814D0007

Rahon, Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 69 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/08/2014

03944814D0004

Rahon, Jura

Rahon, Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 150 m²