Permis de construire Travaux terminés

0920631600034

Nouvelle construction

Rueil-Malmaison / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 16 BD DU MARECHAL FOCH RUEIL-MALMAISON 92500

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

890 m²

Surface démolie

230 m²

Surface du terrain

534 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

01/08/2016

Décision

01/08/2016

Début chantier

08/06/2017

Fin travaux

08/03/2019

Localisation

Commune: Rueil-Malmaison (92063)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92500
Adresse: 16 BD DU MARECHAL FOCH RUEIL-MALMAISON 92500

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 230 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 230 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	230 m²	890 m²	230 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 9
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 9
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 6
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: HAMGE 16
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AR 510

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

HAMGE 16

SIREN 828541706

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINETTE MARIE VIOLAINE FOUILLAND

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1999

ENORA MARIE-AMELIE FOUILLAND

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2001

GASPARD BENOÎT GILLES FOUILLAND

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1997

HORTENSE MARIE ISABELLE DECROOCQ (FOUILLAND)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1994

MARGUERITE MARIE PATRICIA MAGNÉ (FOUILLAND)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1995

BENOIT FOUILLAND

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable - né(e) en 1964

LAURE FOUILLAND (DE MIOLLIS)

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 16
Voie terrain: BD DU MARECHAL FOCH
Localité terrain: RUEIL-MALMAISON
Commune source: 92063
SIREN demandeur: 828541706
SIRET demandeur: 82854170600010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: RUEIL-MALMAISON
Code postal demandeur: 92500
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2016-11
Prise en compte ouverture chantier: 2017-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 01/08/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 08/06/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 08/03/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 9
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 09/03/2016

0920631600019

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/01/2017

0920631600090

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 156 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/12/2016

0920631600091

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/12/2016

0920631600096

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 435 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/11/2016

0920631600085

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 382 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/11/2016

0920631600088

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 205 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/11/2016

0920631600094

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Transformation avec extension de surface

Logements : 2 Surface : 45 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/10/2016

0920631600093

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

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Logements : 1 Surface : 88 m²

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Logements : 1 Surface : 82 m²

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Mis à jour ce mois-ci 09/03/2026

0920632600002

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 45 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/03/2026

0920632500089

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 180 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/02/2026

0920632600004

Rueil Malmaison, Hauts-de-Seine

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 489 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/01/2026

0920632500099

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 111 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/12/2025

0920632500056

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

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Logements : 1 Surface : 321 m²