Permis de construire Chantier commencé

03113024P0001

Nouvelle construction

Cazaril-Tamboures / Haute-Garonne / Occitanie

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Adresse BOUT DE LA COTE CAZARIL-TAMBOURES 31580

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

120 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

10/04/2025

Autorisation

09/10/2024

Décision

09/10/2024

Début chantier

10/04/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cazaril-Tamboures (31130)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31580
Adresse: BOUT DE LA COTE CAZARIL-TAMBOURES 31580

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	60 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	60 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC CHEZ NENE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AD 104

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC CHEZ NENE

SIREN 983884750

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JESSICA MARIE-THÉRÈSE MARCELLE JOUANNY

Gérant - né(e) en 1987

YANNICK RÉMI ROGER JOUANNY

Gérant - né(e) en 1985

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BOUT DE LA COTE
Localité terrain: CAZARIL-TAMBOURES
Commune source: 31130
SIREN demandeur: 983884750
SIRET demandeur: 98388475000016
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: CAZARIL-TAMBOURES
Code postal demandeur: 31580
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-10
Prise en compte ouverture chantier: 2025-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-10
Date réelle de dépôt: 10/04/2025
Date réelle d’autorisation: 09/10/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 10/04/2025
Type de service public: Non rempli

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