Permis de construire Chantier commencé

02511224C0004

Nouvelle construction

Chalezeule / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 4 GRANDE RUE CHALEZEULE 25220

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.663 m²

Surface démolie

940 m²

Surface du terrain

18.122 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

10/07/2025

Décision

10/07/2025

Début chantier

02/02/2026

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chalezeule (25112)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25220
Adresse: 4 GRANDE RUE CHALEZEULE 25220

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 940 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 940 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.626 m²	0 m²	0 m²
Locaux	940 m²	37 m²	940 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 23
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 23
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 10
3 pièces créés: 9
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 23
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LOGE.GBM
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AS 317
Parcelle 2: AS 317
Parcelle 3: AS 1

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LOGE.GBM (SAIEMB L)

SIREN 493017826

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAMIEN HUGUET

Autre - né(e) en 1983

SAÏD MECHAI

Autre - né(e) en 1961

YANNICK PIERRE POUJET

Autre - né(e) en 1975

STÉPHANE MARIE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1963

ISABELLE MARIE VILAN (MARQUES)

Directeur Général - né(e) en 1968

CARINE MICHEL

Président du conseil d'administration - né(e) en 1974

Administrateur

000000000

SIREN 000000000

Administrateur

ADESTIA (CDC HABITAT ADESTIA)

SIREN 428783302

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN CAUCHY

Administrateur - né(e) en 1964

GILDAS LE HAN

Administrateur - né(e) en 1977

HENRI GUILLAUME

Administrateur - né(e) en 1943

Administrateur

353720667

SIREN 353720667

Autre

CDC HABITAT

SIREN 470801168

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICE MOROT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1966

ANNE EMMANUELLE COUERY

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1969

ANNE MARIE LAURE DE BAYSER (BOUNIOL)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968

ANTOINE RENÉ ROBERT SAINTOYANT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

BERNARD SPITZ

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1959

FLORENCE JACQUELINE THERESE CESSOT (DERAM)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1981

OLIVIER ROGER MICHEL DUSSOPT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978

PERRINE VIDALENCHE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1956

PIOT AUGUSTE ROMÉO BILLOT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1970

REMY ERNEST WEBER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1957

ROBIN RIVATON

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1987

SAMUEL JEAN-MARIE ROGER TUAL

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968

THIERRY SERGE BERNARD LAGET

Membre du directoire - né(e) en 1962

MYRIAM MARZAT (EL KHOMRI)

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1978

CLEMENT LECUIVRE

Président du directoire - né(e) en 1977

JEAN-PIERRE BALLIGAND

Vice-Président - né(e) en 1950

Société liée

KPMG

SIREN 775726417

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES

Administrateur - né(e) en 1968

BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)

Administrateur - né(e) en 1966

PIERRE PLANCHON

Administrateur - né(e) en 1966

VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT

Administrateur - né(e) en 1978

MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979

AMADOU SOUARE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979

JEAN-MARIE IDELON-RITON

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968

Administrateur

LOGE.GBM (SAIEMB L)

SIREN 493017826

Société liée

RSM FRANCE

SIREN 800709891

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GAËL DHALLUIN

Directeur Général - né(e) en 1972

LAURE MARIE SALUDES GOMICHONS DES GRANGES (SALUDES)

Directeur Général - né(e) en 1971

VINCENT JEANNEAU

Directeur Général - né(e) en 1986

STEPHANE MARIE

Président de SAS - né(e) en 1963

Commissaire aux comptes titulaire

410575633

SIREN 410575633

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 4
Voie terrain: GRANDE RUE
Localité terrain: CHALEZEULE
Commune source: 25112
SIREN demandeur: 493017826
SIRET demandeur: 49301782600022
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: BESANCON
Code postal demandeur: 25000
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2025-07
Prise en compte ouverture chantier: 2026-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 10/07/2025
Date réelle d’ouverture chantier: 02/02/2026
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 23
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/07/2025

02511224C0005

Chalezeule, Doubs

Chalezeule, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 4 Surface : 388 m²