Permis de construire Travaux terminés

02156922B0001

Nouvelle construction

Saint-Romain / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DU DERTRE SAINT-ROMAIN 21190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.058 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.753 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

05/12/2022

Décision

05/12/2022

Début chantier

07/12/2022

Fin travaux

15/01/2024

Localisation

Commune: Saint-Romain (21569)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21190
Adresse: RUE DU DERTRE SAINT-ROMAIN 21190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	489 m²	529 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	489 m²	529 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DOMAINE ALAIN GRAS
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: D 156
Parcelle 2: D 1673
Parcelle 3: D 1674

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU DERTRE
Localité terrain: SAINT-ROMAIN
Commune source: 21569
SIREN demandeur: 880688767
SIRET demandeur: 88068876700016
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: ST ROMAIN
Code postal demandeur: 21190
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-12
Prise en compte ouverture chantier: 2022-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 05/12/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 07/12/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 15/01/2024
Type de service public: Non rempli

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