Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Annulé
09301315A0012
Diminution de surface sans transformation
Adresse
56 58 RUE EDOUARD VAILLANT LE BOURGET 93350
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
198 m2
Surface démolie
188 m2
Surface du terrain
679 m2
Dates du dossier
Dépôt
22/06/2023
Autorisation
16/09/2015
Décision
16/09/2015
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Le Bourget (93013)
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Région
- Île-de-France (11)
- Code postal
- 93350
- Adresse
- 56 58 RUE EDOUARD VAILLANT LE BOURGET 93350
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Annulé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Diminution de surface sans transformation
- Destination principale
- Bureaux
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 188 m2
- Logements démolis
- Non renseigné
- Locaux démolis
- 109 m2
- Commerce démoli
- 79 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 23 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 490 m2 | 99 m2 | 109 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 328 m2 | 99 m2 | 79 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2015
- Parcelle 1
- O 12
- Parcelle 2
- O 15
- Parcelle 3
- O 196
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Annulé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Diminution de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 56
- Voie terrain
- 58 RUE EDOUARD VAILLANT
- Localité terrain
- LE BOURGET
- Commune source
- 93013
- Localité demandeur
- LE BOURGET
- Code postal demandeur
- 93350
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2015-09
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2015-09
- Date réelle de dépôt
- 22/06/2023
- Date réelle d’autorisation
- 16/09/2015
- Type de service public
- Non rempli
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09301315A0013
Le Bourget, Seine-Saint-Denis
Transformation avec diminution de surface
Logements : 3
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09301315A0003
Le Bourget, Seine-Saint-Denis
Extension de surface sans transformation
Logements : 2
Surface : 25 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
09301315A0040
Le Bourget, Seine-Saint-Denis
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 8 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
09301315A0023
Le Bourget, Seine-Saint-Denis
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : -
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
09301315A0024
Le Bourget, Seine-Saint-Denis
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : -
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09301315A0008
Le Bourget, Seine-Saint-Denis
Diminution de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 65 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09301315A0011
Le Bourget, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 1.762 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09301315A0005
Le Bourget, Seine-Saint-Denis
Transformation avec extension de surface
Logements : -
Surface : 161 m2
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0930132500021
Le Bourget, Seine-Saint-Denis
Extension de surface sans transformation
Logements : 3
Surface : 94 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0930132500059
Le Bourget, Seine-Saint-Denis
Diminution de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 14 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0930131900004
Le Bourget, Seine-Saint-Denis
Extension de surface sans transformation
Logements : 4
Surface : 230 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09301324A0009
Le Bourget, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 8
Surface : 391 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09301324A0007
Le Bourget, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 198 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09301324A0002
Le Bourget, Seine-Saint-Denis
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 90 m2