Permis de construire Travaux terminés

05917816O0001

Diminution de surface sans transformation

Douai / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 246 RUE SAINT JEAN DOUAI 59500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.740 m²

Surface démolie

4.264 m²

Surface du terrain

21.798 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

10/03/2016

Décision

10/03/2016

Début chantier

01/09/2016

Fin travaux

05/09/2017

Localisation

Commune: Douai (59178)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59500
Adresse: 246 RUE SAINT JEAN DOUAI 59500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 4.264 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 2.132 m²
Service public démoli: 2.132 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	19.023 m²	1.870 m²	2.132 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	19.023 m²	1.870 m²	2.132 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ASSOCIATION DE L INSTITUTION ST JEAN
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: BX 199
Parcelle 2: BX 200
Parcelle 3: BX 206

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ASSOCIATION DE L INSTITUTION ST JEAN

SIREN 783584899

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 246
Voie terrain: RUE SAINT JEAN
Localité terrain: DOUAI
Commune source: 59178
SIREN demandeur: 783584899
SIRET demandeur: 78358489900018
Code APE demandeur: 85.31Z
Localité demandeur: DOUAI
Code postal demandeur: 59500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-11
Prise en compte ouverture chantier: 2017-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 10/03/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 01/09/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 05/09/2017
Type de service public: Enseignement et recherche

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 26/02/2016