Permis de construire Travaux terminés

08931614U0001

Nouvelle construction

Provency / Yonne / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 27 RTE D ATHIE GENOUILLY PROVENCY 89200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

350 m²

Surface démolie

1.050 m²

Surface du terrain

3.595 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/06/2015

Autorisation

20/06/2014

Décision

20/06/2014

Début chantier

15/09/2014

Fin travaux

01/06/2015

Localisation

Commune: Provency (89316)
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 89200
Adresse: 27 RTE D ATHIE GENOUILLY PROVENCY 89200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.050 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 1.050 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.050 m²	350 m²	1.050 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: B 549

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 27
Voie terrain: RTE D ATHIE
Lieu-dit terrain: GENOUILLY
Localité terrain: PROVENCY
Commune source: 89316
Localité demandeur: PROVENCY
Code postal demandeur: 89200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-06
Prise en compte ouverture chantier: 2014-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-09
Date réelle de dépôt: 01/06/2015
Date réelle d’autorisation: 20/06/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 15/09/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 01/06/2015
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 1.728 m²