Permis de construire Travaux terminés

05828915C0002

Nouvelle construction

Ternant / Nièvre / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LES CHAPUIS TERNANT 58250

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

172 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

33.248 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

15/07/2015

Décision

15/07/2015

Début chantier

15/07/2015

Fin travaux

10/02/2016

Localisation

Commune: Ternant (58289)
Département: Nièvre (58)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 58250
Adresse: LES CHAPUIS TERNANT 58250

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	86 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	86 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES CHAPUIS
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: 0A 101
Parcelle 2: 0A 97
Parcelle 3: 0A 96

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES CHAPUIS

SIREN 799967484

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID BELLACHE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

ERWAN LEGUEN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

JEAN-MARIE CLAUDE FRANCIS SEBILLET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

JULIEN LIMES

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

REGIS SCHNEIDER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

SANDRINE GORIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

GREGORY BORIE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES CHAPUIS
Localité terrain: TERNANT
Commune source: 58289
SIREN demandeur: 799967484
SIRET demandeur: 79996748400012
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: TERNANT
Code postal demandeur: 58250
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-07
Prise en compte ouverture chantier: 2016-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 15/07/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 15/07/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 10/02/2016
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 10 m²