Permis de construire Travaux terminés

08916913U0001

Nouvelle construction

Flogny-La-Chapelle / Yonne / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse ZA LE FOURNEAU FLOGNY-LA-CHAPELLE 89360

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

175 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.008 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

03/05/2013

Décision

03/05/2013

Début chantier

13/05/2013

Fin travaux

30/09/2013

Localisation

Commune: Flogny-La-Chapelle (89169)
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 89360
Adresse: ZA LE FOURNEAU FLOGNY-LA-CHAPELLE 89360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	458 m²	175 m²
Commerce	429 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SARL MANSANTI TP
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: C 195

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SARL MANSANTI TP

SIREN 433635596

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

814190484

SIREN 814190484

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZA LE FOURNEAU
Localité terrain: FLOGNY-LA-CHAPELLE
Commune source: 89169
SIREN demandeur: 433635596
SIRET demandeur: 43363559600029
Code APE demandeur: 43.12A
Localité demandeur: FLOGNY-LA-CHAPELLE
Code postal demandeur: 89360
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-05
Prise en compte ouverture chantier: 2013-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 03/05/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 13/05/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 30/09/2013
Type de service public: Non rempli

Flogny La Chapelle, Yonne

Nouvelle construction

Logements : 4 Surface : 966 m²