Logements créés
1
Declaration prealable
Autorisé
07862017E0020
Transformation sans extension ni diminution de surface
Adresse
2 RUE ROBERT ESNAULT PELTERIE TOUSSUS LE NOBLE 78117
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
0 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
445 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2017
Autorisation
12/01/2018
Décision
12/01/2018
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Toussus Le Noble (78620)
- Département
- Yvelines (78)
- Région
- Île-de-France (11)
- Code postal
- 78117
- Adresse
- 2 RUE ROBERT ESNAULT PELTERIE TOUSSUS LE NOBLE 78117
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Non renseigné ou autre utilisation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Un logement individuel
- Type de transformation
- Transformation de logements
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 16 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 16 m2 | 16 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 1
- Individuels créés
- 1
- Collectifs créés
- 0
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 1
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SOCIETE CIVILE DES PONANTS
- Code juridique demandeur
- 6540
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2017
- Parcelle 1
- AD 4
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Personnes physiques identifiées dans cette branche
BERNARD JEAN-PAUL CARIOT
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1955
NICOLAS BERNARD CARIOT
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986
NICOLE LOUISETTE CARIOT (SENNEPIN)
Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1955
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 2
- Voie terrain
- RUE ROBERT ESNAULT PELTERIE
- Localité terrain
- TOUSSUS LE NOBLE
- Commune source
- 78620
- SIREN demandeur
- 418010716
- SIRET demandeur
- 41801071600011
- Code APE demandeur
- 68.20B
- Localité demandeur
- BACILLY
- Code postal demandeur
- 50530
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2018-01
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2018-01
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2017
- Date réelle d’autorisation
- 12/01/2018
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 1
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 0
- Type de locaux transformés
- Habitation
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
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Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 13
Surface : 0 m2
Declaration prealable
07862024K0028
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Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 5
Surface : 0 m2
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Logements : 1
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