Permis de construire Chantier commencé

02530120V0011

Nouvelle construction

Guyans Vennes / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LONGUES RAIES GUYANS VENNES 25390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

360 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

54.660 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

14/11/2020

Décision

14/11/2020

Début chantier

01/08/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Guyans Vennes (25301)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25390
Adresse: LONGUES RAIES GUYANS VENNES 25390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.975 m²	360 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.975 m²	360 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DES GERMAINS
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZI 12
Parcelle 2: ZI 16

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DES GERMAINS

SIREN 419520325

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC CASSARD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LONGUES RAIES
Localité terrain: GUYANS VENNES
Commune source: 25301
SIREN demandeur: 419520325
SIRET demandeur: 41952032500012
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: GUYANS VENNES
Code postal demandeur: 25390
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-11
Prise en compte ouverture chantier: 2021-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 14/11/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 01/08/2021
Type de service public: Non rempli

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