Permis de construire Chantier commencé

02623514P0088

Diminution de surface sans transformation

Pierrelatte / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ZONE DES SERRES PIERRELATTE 26700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

15.062 m²

Surface démolie

16.450 m²

Surface du terrain

35.362 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

23/12/2014

Décision

23/12/2014

Début chantier

01/06/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Pierrelatte (26235)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26700
Adresse: ZONE DES SERRES PIERRELATTE 26700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 16.450 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 16.450 m²
Agricole démoli: 16.450 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	27.100 m²	15.062 m²	16.450 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	27.100 m²	15.062 m²	16.450 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: 0T 218
Parcelle 2: 0T 218
Parcelle 3: 0T 218

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZONE DES SERRES
Localité terrain: PIERRELATTE
Commune source: 26235
Localité demandeur: PIERRELATTE
Code postal demandeur: 26700
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-12
Prise en compte ouverture chantier: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 23/12/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 01/06/2015
Type de service public: Non rempli

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