Permis de construire Travaux terminés

02115424C0015

Nouvelle construction

Chatillon-Sur-Seine / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse AVENU NOËL NAVOIZAT LOTISSEMENT LES MOUSSELEAUX 3 CHATILLON-SUR-SEINE 21400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

772 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

19/02/2025

Décision

19/02/2025

Début chantier

19/06/2025

Fin travaux

26/01/2026

Localisation

Commune: Chatillon-Sur-Seine (21154)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21400
Adresse: AVENU NOËL NAVOIZAT LOTISSEMENT LES MOUSSELEAUX 3 CHATILLON-SUR-SEINE 21400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Lotissement

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	386 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	386 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CSH IMMOBILIER
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: ZH 306

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CSH IMMOBILIER

SIREN 931198444

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SÉBASTIEN CAMILLE LOUIS CAMBRUZZI

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980

Société liée

834492688

SIREN 834492688

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Lotissement
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENU NOËL NAVOIZAT
Lieu-dit terrain: LOTISSEMENT LES MOUSSELEAUX 3
Localité terrain: CHATILLON-SUR-SEINE
Commune source: 21154
SIREN demandeur: 931198444
SIRET demandeur: 93119844400016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINTE-COLOMBE-SUR-SEINE
Code postal demandeur: 21400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-03
Prise en compte ouverture chantier: 2026-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 19/02/2025
Date réelle d’ouverture chantier: 19/06/2025
Date réelle d’achèvement travaux: 26/01/2026
Type de service public: Non rempli

Chatillon-Sur-Seine, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 130 m²