Permis de construire Autorisé

07425022A0004

Nouvelle construction

Saint Pierre En Faucigny / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE COUDRAY SAINT PIERRE EN FAUCIGNY 74800

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

404 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

14.335 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

20/06/2022

Décision

20/06/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint Pierre En Faucigny (74250)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74800
Adresse: LE COUDRAY SAINT PIERRE EN FAUCIGNY 74800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.659 m²	202 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.659 m²	202 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC LA BOUVARDIERE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: 0C 921
Parcelle 2: 0C 4
Parcelle 3: 0C 5

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC LA BOUVARDIERE

SIREN 432088060

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARNAUD BOUVARD

Gérant - né(e) en 1975

JULIEN MICHEL ADOLPHE BOUVARD

Gérant - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE COUDRAY
Localité terrain: SAINT PIERRE EN FAUCIGNY
Commune source: 74250
SIREN demandeur: 432088060
SIRET demandeur: 43208806000020
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: SAINT PIERRE EN FAUCIGNY
Code postal demandeur: 74800
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 20/06/2022
Type de service public: Non rempli

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