Permis de construire Chantier commencé

02561417M0005

Nouvelle construction

Vieux-Charmont / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse PRES PATIS VIEUX-CHARMONT 25600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

78 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.225 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

05/12/2017

Décision

05/12/2017

Début chantier

02/10/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vieux-Charmont (25614)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25600
Adresse: PRES PATIS VIEUX-CHARMONT 25600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	368 m²	78 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	368 m²	78 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AB 25

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PRES PATIS
Localité terrain: VIEUX-CHARMONT
Commune source: 25614
Localité demandeur: VIEUX-CHARMONT
Code postal demandeur: 25600
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-12
Prise en compte ouverture chantier: 2019-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 05/12/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 02/10/2019
Type de service public: Ouvrage spécial

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