Permis de construire Autorisé

04631118S0001

Non renseigné

Sousceyrac-En-Quercy / Lot / Occitanie

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Adresse LE CASTANIE - CALVIAC SOUSCEYRAC-EN-QUERCY 46190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

126 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

17/05/2018

Décision

17/05/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sousceyrac-En-Quercy (46311)
Département: Lot (46)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 46190
Adresse: LE CASTANIE - CALVIAC SOUSCEYRAC-EN-QUERCY 46190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: 04 3

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE CASTANIE - CALVIAC
Localité terrain: SOUSCEYRAC-EN-QUERCY
Commune source: 46311
Localité demandeur: SOUSCEYRAC EN QUERCY
Code postal demandeur: 46190
Prise en compte autorisation: 2018-06
Dernière mise à jour Sitadel: 201806
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 17/05/2018

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Declaration prealable Décision du 21/01/2019