Permis d amenager Travaux terminés

02532617C0002

Non renseigné

Lantenne Vertiere / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 18 RUE DU CHARMOT LE CHARMOT LANTENNE VERTIERE

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

4.727 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

15/05/2017

Décision

15/05/2017

Début chantier

15/10/2018

Fin travaux

30/09/2021

Localisation

Commune: Lantenne Vertiere (25326)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25000
Adresse: 18 RUE DU CHARMOT LE CHARMOT LANTENNE VERTIERE

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZB 185

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 18
Voie terrain: RUE DU CHARMOT
Lieu-dit terrain: LE CHARMOT
Localité terrain: LANTENNE VERTIERE
Commune source: 25326
Localité demandeur: BESANCON
Code postal demandeur: 25000
Prise en compte autorisation: 2018-02
Prise en compte ouverture chantier: 2022-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 15/05/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 15/10/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 30/09/2021