Permis de construire Autorisé

02150521M0001

Transformation sans extension ni diminution de surface

Precy-Sous-Thil / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse 25 ROUTE DE SEMUR PRECY-SOUS-THIL 21390

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

30.800 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

13/07/2021

Décision

13/07/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Precy-Sous-Thil (21505)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21390
Adresse: 25 ROUTE DE SEMUR PRECY-SOUS-THIL 21390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	260 m²	127 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	127 m²
Commerce	0 m²	0 m²	127 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MACLOM
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AB 27
Parcelle 2: AB 28

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MACLOM

SIREN 837562040

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AUDREY MARIE MIGUELINE AUBRY (AUGUSTE-DORMEUIL)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

RICHARD-LUDWIG HUGUES AUBRY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

Autre

834533929

SIREN 834533929

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 25
Voie terrain: ROUTE DE SEMUR
Localité terrain: PRECY-SOUS-THIL
Commune source: 21505
SIREN demandeur: 837562040
SIRET demandeur: 83756204000019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINT CLOUD
Code postal demandeur: 92210
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 13/07/2021
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 136 m²