Permis de construire Travaux terminés

07115517M0005

Nouvelle construction

Cronat / Saône-et-Loire / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse COGNARD CRONAT 71140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

434 m²

Surface démolie

464 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

26/07/2017

Décision

26/07/2017

Début chantier

15/11/2017

Fin travaux

04/04/2019

Localisation

Commune: Cronat (71155)
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 71140
Adresse: COGNARD CRONAT 71140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 464 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 232 m²
Agricole démoli: 232 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	232 m²	217 m²	232 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	232 m²	217 m²	232 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: D 305

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: COGNARD
Localité terrain: CRONAT
Commune source: 71155
Localité demandeur: CRONAT
Code postal demandeur: 71140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-07
Prise en compte ouverture chantier: 2018-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 26/07/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 15/11/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 04/04/2019
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/08/2017

07115517M0003

Cronat, Saône-et-Loire

Cronat, Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 119 m²