Permis de construire Travaux terminés

06900915F0026

Nouvelle construction

Anse / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 251 RUE DU GAMAY ANSE 69480

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

546 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.059 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/07/2018

Autorisation

07/01/2016

Décision

07/01/2016

Début chantier

02/05/2016

Fin travaux

15/07/2018

Localisation

Commune: Anse (69009)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69480
Adresse: 251 RUE DU GAMAY ANSE 69480

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	546 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 6
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 6
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 6
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 6
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE GAMAY
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AR 737
Parcelle 2: AR 737

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE GAMAY

SIREN 818582355

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GILLES GUY MARCEL RAVASSARD

Liquidateur - né(e) en 1972

Autre

AG2C

SIREN 538139486

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GILLES RAVASSARD

Président de SAS - né(e) en 1972

Autre

BIG FOUR

SIREN 533332557

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CYRIL MANGINO

Gérant - né(e) en 1973

SERGE MAURICE DEBOST

Gérant - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 251
Voie terrain: RUE DU GAMAY
Localité terrain: ANSE
Commune source: 69009
SIREN demandeur: 818582355
SIRET demandeur: 81858235500017
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: FRANCHEVILLE
Code postal demandeur: 69340
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2016-01
Prise en compte ouverture chantier: 2016-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-07
Date réelle de dépôt: 15/07/2018
Date réelle d’autorisation: 07/01/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 02/05/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 15/07/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 6
Type d’annexe: Pas d’annexe

Anse, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 37 Surface : 2.534 m²