Permis de construire Travaux terminés

06900915F0041

Nouvelle construction

Anse / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 141 - ROUTE DE VILLEFRANCHE ANSE 69480

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.074 m²

Surface démolie

393 m²

Surface du terrain

2.216 m²

Dates du dossier

Dépôt

16/05/2019

Autorisation

03/03/2016

Décision

03/03/2016

Début chantier

22/05/2017

Fin travaux

16/05/2019

Localisation

Commune: Anse (69009)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69480
Adresse: 141 - ROUTE DE VILLEFRANCHE ANSE 69480

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 393 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 393 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	393 m²	2.074 m²	393 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 32
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 32
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 13
3 pièces créés: 10
4 pièces créés: 6
5 pièces créés: 3
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 32
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AI 127
Parcelle 2: AI 127

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 141 -
Voie terrain: ROUTE DE VILLEFRANCHE
Localité terrain: ANSE
Commune source: 69009
Localité demandeur: GRENOBLE
Code postal demandeur: 38000
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2016-03
Prise en compte ouverture chantier: 2017-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-06
Date réelle de dépôt: 16/05/2019
Date réelle d’autorisation: 03/03/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 22/05/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 16/05/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 32
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/02/2016