Permis de construire Annulé

07640423C0006

Nouvelle construction

Maneglise / Seine-Maritime / Normandie

Exporter PDF

Adresse 16 RTE D ANGERVILLE MANEGLISE 76133

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

968 m²

Surface démolie

140 m²

Surface du terrain

2.018 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

29/09/2023

Décision

29/09/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Maneglise (76404)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76133
Adresse: 16 RTE D ANGERVILLE MANEGLISE 76133

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 140 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 140 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	140 m²	806 m²	140 m²	0 m²
Locaux	0 m²	162 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 9
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 9
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 5
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: B 541
Parcelle 2: B 191

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE

SIREN 488875345

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE PIERRE HENRI HUSSER

Directeur - né(e) en 1984

ALBAN JEAN-CLAUDE BRUNEAU

Membre - né(e) en 1976

BERTRAND GAUTHIER

Membre - né(e) en 1975

BINETA NIANG

Membre - né(e) en 1961

CHANTAL ANDRIEU

Membre - né(e) en 1953

CHANTAL LAASRI (CLERON)

Membre - né(e) en 1950

CHRISTELE PHILIPPE (CERISIER)

Membre - né(e) en 1973

CHRISTELLE MSICA GUEROUT (GUEROUT)

Membre - né(e) en 1968

CLOTILDE CECILE MARTINE EUDIER (DROUET)

Membre - né(e) en 1973

GILBERT LOUIS CONAN

Membre - né(e) en 1944

JEAN-BAPTISTE LUCIEN LONGUET

Membre - né(e) en 1943

JEAN-CLAUDE GASTON LEON METAYER

Membre - né(e) en 1944

JEAN-FRANCOIS ANDRE RENE MASSE

Membre - né(e) en 1944

JEROME ALEXANDRE ALBERT DUBOST

Membre - né(e) en 1975

LYDIA DEQUIDT

Membre - né(e) en 1963

MARTINE LEVASSEUR

Membre - né(e) en 1958

MIREILLE MICHELLE GARCIA (METAYER)

Membre - né(e) en 1944

NELLY ALIETTE FRANCETTE ISABEL (COULANGE)

Membre - né(e) en 1959

OLIVIER ROCHE

Membre - né(e) en 1969

PASCALE CHERIF (DORANGE)

Membre - né(e) en 1957

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 16
Voie terrain: RTE D ANGERVILLE
Localité terrain: MANEGLISE
Commune source: 76404
SIREN demandeur: 488875345
SIRET demandeur: 48887534500024
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: LE HAVRE
Code postal demandeur: 76600
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2023-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 29/09/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 9
Type d’annexe: Pas d’annexe

Maneglise, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²