Declaration prealable Autorisé

0491262500124

Extension de surface sans transformation

Oree-D'anjou / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse 14 LE CHAMP LIEVRE CHAMPTOCEAUX OREE-D'ANJOU 49270

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

13 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

762 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

09/04/2025

Décision

09/04/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Oree-D'anjou (49126)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49270
Adresse: 14 LE CHAMP LIEVRE CHAMPTOCEAUX OREE-D'ANJOU 49270

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	91 m²	13 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	91 m²	13 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AO 1388
Parcelle 2: AO 1391

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 14
Voie terrain: LE CHAMP LIEVRE
Lieu-dit terrain: CHAMPTOCEAUX
Localité terrain: OREE-D'ANJOU
Commune source: 49126
Localité demandeur: OREE D'ANJOU
Code postal demandeur: 49270
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 09/04/2025
Type de service public: Non rempli

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