Permis de demolir Autorisé

02562920D0001

Non renseigné

Voillans / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 11 RTE DE CLERVAL VOILLANS 25110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.443 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

10/02/2021

Décision

10/02/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Voillans (25629)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25110
Adresse: 11 RTE DE CLERVAL VOILLANS 25110

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AE 167

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 11
Voie terrain: RTE DE CLERVAL
Localité terrain: VOILLANS
Commune source: 25629
Localité demandeur: VOILLANS
Code postal demandeur: 25110
Prise en compte autorisation: 2021-02
Dernière mise à jour Sitadel: 202102
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 10/02/2021

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/01/2021

02562920D0003

Voillans, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 720 m²