Permis de demolir Autorisé

0315062500003

Non renseigné

St Orens De Gameville / Haute-Garonne / Occitanie

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Adresse 12 RUE DES SAPHIRS ST ORENS DE GAMEVILLE 31650

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

667 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

26/05/2025

Décision

26/05/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: St Orens De Gameville (31506)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31650
Adresse: 12 RUE DES SAPHIRS ST ORENS DE GAMEVILLE 31650

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: BP 110

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: RUE DES SAPHIRS
Localité terrain: ST ORENS DE GAMEVILLE
Commune source: 31506
Localité demandeur: ST ORENS DE GAMEVILLE
Code postal demandeur: 31650
Prise en compte autorisation: 2025-05
Dernière mise à jour Sitadel: 202505
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 26/05/2025

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