Permis de construire Autorisé

06100121A0026

Nouvelle construction

Alencon / Orne / Normandie

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Adresse 5 RUE EIFFEL ALENCON 61000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

823 m²

Surface démolie

612 m²

Surface du terrain

3.942 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

23/11/2021

Décision

23/11/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Alencon (61001)
Département: Orne (61)
Région: Normandie (28)
Code postal: 61000
Adresse: 5 RUE EIFFEL ALENCON 61000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 612 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 612 m²
Service public démoli: 612 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	612 m²	823 m²	612 m²
Commerce	0 m²	49 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	612 m²	0 m²	612 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ATELIER TREMPLIN POUR LA REINSERTION ET L'EMPLOI
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AN 52

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ATELIER TREMPLIN POUR LA REINSERTION ET L'EMPLOI (ATRE)

SIREN 380307249

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5
Voie terrain: RUE EIFFEL
Localité terrain: ALENCON
Commune source: 61001
SIREN demandeur: 380307249
SIRET demandeur: 38030724900025
Code APE demandeur: 88.99B
Localité demandeur: ALENCON
Code postal demandeur: 61000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 23/11/2021
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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